Mentions légales

Édition

Directrice de la publication : Business Web Agence (BWA) Coordonnées : Société SARL GOLF DE NANCAY SOLOGNE

Informations légales

SARL GOLF DE NANCAY SOLOGNE – SIRET 448 898 239 RCS BOURGES Le site GOLF DE NANCAY SOLOGNE est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22- 424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception

Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar – 21000 DIJON Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet XXX (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : XXX

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société SARL GOLF DE NANCAY SOLOGNE. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.